twitter facebook youtube slideshare flickr
Accueil > Activités > Grands chantiers

Grands chantiers

jeudi 21 octobre 2010, par ITIE-BF

Au menu des grands chantiers actuellement en cours au niveau du Secrétariat Permanent de l’ITIE-BF, on peut retenir entre autres :

le Processus d’élaboration du 1er rapport

Le 1er rapport sur la collecte et la réconciliation des paiements et des recettes a couvert les exercices 2008 et 2009 et ses travaux comenceront très prochainement. Seules les sociétés en phase d’exploitation depuis plus d’une année au moment de la production du rapport ont été concernées par l’étude. Il s’agit de :
- Burkina Mining Company (BMC),
- Kalsaka Mining (Cluff),
- Société des Mines de Taparko (SOMITA),
- Société d’Exploitation Minière d’Afrique de l’Ouest (SEMAFO).

Pour l’exercice 2008, seule la Société des Mines de Taparko (SOMITA) a été concernée par l’étude.

Des termes de Références (TDR) élaborés et adoptés par le Comité de Pilotage de l’ITIE-BF, ont permis le recrutement du Consultant chargé d’élaborer ce rapport. Celui-ci a terminé sa mission en 45 jours de travail et a déposé son rapport définitif sur la collecte et la réconciliation des paiements des sociétés extractives à l’Etat et des recettes perçues par l’Etats desdites sociétés.
Ce rapport a été adopté par le Comité de Pilotage le 31 mars 2011 et publié sur le site web de l’ITIE-BF.

le processus de validation

En ce qui concerne la validation, des TDR ont également été élaborés et adoptés le 27 août 2010 par le Comité de Pilotage. Ces TDR ont ensuite été transmis au Secrétariat International de l’ITIE pour examen avant le recrutement par le Comité de Pilotage du Consultant international chargé de valider le processus ITIE-BF.

La validation est un exercice qui consiste à recruter un Consultant international indépendant (Validateur), accrédité par le Secrétariat International de l’ITIE, qui vient dans le pays concerné pour évaluer les efforts consentis par ce dernier en matière de mise en œuvre de l’ITIE suivant les règles et principe de l’Initiative.

A cet effet, le cabinet CAC 75 a été retenu suite à l’appel d’offre international lancé par la Direction des Marchés Publics (DMP) du Ministère de l’Economie et des Finances pour effectuer cette évaluation qui porte sur dix huit (18) critères.

Le Consultant dudit cabinet Monsieur Hugues Rénaux a séjourné du 11 au 18 avril 2011 à Ouagadougou, capitale du Burkina Faso. Les conclusions de ses travaux ont fait l’objet d’un rapport qui fait ressortir que sur dix huit (18) critères, le Burkina Faso en a satisfait à douze (12).

Le Consultant et le Comité de Pilotage se réuniront très prochainement à Ouagadougou pour analyser ce rapport et s’accorder sur les amendements éventuels à y apporter. La version définitive du rapport de validation devra être partagée avec le Secrétariat international de l’ITIE.

Des modifications du Rapport de validation pourront être demandées, jusqu’à l’examen final du dossier de validation de l’ITIE-BF, par le Conseil d’Administration de l’ITIE.

C’est sur la base du rapport définitif que le Conseil d’Administration de l’ITIE se prononcera sur la conformité ou non du Burkina Faso.

Le statut de « Pays Conforme » signifie que le pays concerné observe les règles de bonne gouvernance prônée par l’ITIE dans le secteur des industries extractives.