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Voyage d’études en RDC

L’ITIE-BF s’inspire des expériences congolaises

jeudi 2 juin 2016, par Service d’information

Une équipe de l’ITIE-BF forte de dix (10) personnes a effectué du 12 au 20 avril 2016, un voyage d’étude en République Démocratique du Congo (RDC) pour s’inspirer de l’expérience de ce pays frère en matière de mise en œuvre du processus ITIE.

Il s’est agit pour la partie burkinabè de savoir comment l’ITIE-RDC est organisée, quelles sont leurs défis et leurs perspectives en matière de recherche de transparence dans le secteur extractif de la RDC.
L’ITIE-RDC, faut-il le retenir, a connu à ses débuts des difficultés d’ordre structurel, dues au manque de cohésion entre les trois parties prenantes (administration, entreprises extractives et société civile) qui apparaissaient comme trois groupes hétérogènes aux intérêts divergents et qui se combattaient ou se tiraillaient au cours des sessions du groupe tripartite. En outre, il y avait un manque de ressources financières nécessaires à la bonne mise en œuvre de l’ITIE-RDC.

Selon les acteurs de l’ITIE-RDC, cette situation s’expliquerait par la méconnaissance de la Norme ITIE au départ. Mais actuellement, les acteurs de l’ITIE-RDC ont de moins en moins des voix discordantes, ont acquis une meilleure compréhension de la Norme ITIE et sont parvenus à harmoniser leurs positions permettant au processus ITIE-RDC d’enregistrer des progrès significatifs, d’obtenir le statut de « Pays Conforme » à l’ITIE depuis 2011 et de remporter même le prix de l’ITIE International sur la divulgation des propriétaires réels des entreprises extractives.

Trois éléments essentiels dont l’engagement politique, la détermination des entreprises extractives et la combativité de la société civile ont été déterminants pour combattre la désinformation, l’intoxication, les rumeurs dans le secteur extractif congolais et de permettre à l’ITIE-RDC d’avancer.

Un engagement fort de l’Etat congolais dans la mise en œuvre de l’ITIE

Aujourd’hui, le Gouvernement congolais finance à plus de 60% le processus de mise en œuvre de l’ITIE-RDC. Il met des moyen financiers conséquents (environ 280 000 dollars US par mois) à la disposition du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC pour l’exécution des ses activités et son fonctionnement. Par ailleurs, la représentativité de l’administration congolaise au sein du groupe multipartite en charge du suivi de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC est de haut niveau. Trois membres du Gouvernement participent aux réunions du comité exécutif national (groupe multipartite à l’image du Comité de Pilotage de l’ITIE-BF).
Aussi, la Chambre des Mines de la RDC appui de façon ponctuelle le Secrétariat Exécutif de l’ITIE-RDC pour son fonctionnement et la mise en œuvre d’activités techniques.
En dehors des ces appuis ponctuels, les entreprises extractives prennent en charge toutes les dépenses liées à la participation de leurs représentants aux réunions internationales organisées par l’ITIE Internationale ou par l’ITIE-RDC, manifestant davantage leur engagement à contribuer à la réussite de l’ITIE-RDC.

Un Secrétariat Technique bien étoffé et opérationnel

Comme pour se conformer à l’adage qui dit que « pour aller loin il faut manager sa monture », l’ITIE-RDC s’est doté d’un Secrétariat Technique (équivalent du Secrétariat Permanent de l’ITIE-BF) avec un effectif d’environ une cinquantaine d’agents qui travaillent avec abnégation pour relever le défit de la transparence dans le secteur extractif de la RDC conformément aux Exigences de la Norme ITIE.

En sus, pour anticiper et pour mieux effectuer le suivi de la collecte des revenus déclarés par les régies financières de l’Etat et les sociétés extractives, l’ITIE-RDC dispose d’un système informatisé de pointe appelé « Transparentiel » qui lui permet de disposer en permanence la situation sur les paiements effectués par les entreprises extractives et les recettes déclarées par l’Etat. Les données enregistrées au niveau du « Transparentiel » permettent de faciliter l’élaboration des rapports ITIE de la RDC par les administrateurs indépendants recrutés par le groupe multipartite. Cet outil de travail améliore la performance de du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC et permet au pays d’être à jour dans la production des rapports ITIE.