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Formation sur la Norme ITIE 2019

Les cadres du SP-ITIE renforcent leurs capacités.

vendredi 12 juin 2020, par Département Communication

Dans le cadre du programme de gouvernance minière lancée en mars 2020, les cadres du SP-ITIE ont bénéficié d’une formation sur la norme ITIE 2019. Financée par l’USAID et exécutée par le National Democratic Institute (NDI), cette formation se déroule en deux phases. La première a eu lieu, par visioconférence, les 01, 03 et 05 juin 2020, dans la salle de réunion du NDI Burkina et a connu la participation de l’équipe du Secrétariat permanent de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives, conduite par sa première responsable, madame Alice ZIDA.

La formation a été assurée par Madame Tsagué Evelyne experte de Natural Resource Governance Institute (NRGI). Elle a été appuyée dans sa tâche par Monsieur Matthieu Salomon.
L’ouverture des travaux de l’atelier a été faite par le directeur programme NDI, Homere MUTORO qui a, au nom de la directrice résidente, Aminata FAYE/ KASSE, souhaité la bienvenue à tous les participants.

Le premier jour, animé par Tsagué Evelyne a permis aux participants d’avoir un aperçu sur l’ITIE. La formatrice a rappelé le contexte de la naissance de l’ITIE, ses objectifs, son fonctionnement, ses acteurs, les principes et critères de l’ITIE ainsi que les avantages pour les pays adhérents.
Les participants ont également appris qu’à sa naissance, l’ITIE avait 12 principes et 6 critères. De nos jours, ces critères sont dépassés du fait qu’ils ne portaient uniquement que sur la transparence dans les paiements. Actuellement, c’est toute la chaîne de valeur des industries extractives qui est concernée. Aussi, adhérer à l’ITIE comporte des avantages tant pour le gouvernement, les entreprises minières que pour la société civile.
Le deuxième jour a porté sur l’évolution de la norme ITIE de 2013 à 2019, les raisons des différents changements ainsi que les modifications apportées à cette norme.
Selon les formateurs, bien avant 2013, il n’existait pas de norme. L’ITIE fonctionnait sur la base de principes et de critères, et également sur la base du livre source, considéré comme la bible ou le coran de l’ITIE. Ces principes et critères étaient non contraignants. L’ITIE est devenue une norme en 2013. Elle a été révisée en 2016 et 2019 afin de la rendre plus flexible, faciliter sa compréhension et sa mise en œuvre.
Après les évolutions qu’ont connues la norme, les enjeux liés au recouvrement des recettes ont été abordés. Les participants ont pu apprendre que la faiblesse du contrôle des recettes, l’administration fiscale déficiente, le manque de coordination entre les entités gouvernementales et les organes de contrôle sont entre autres à la base des difficultés de recouvrement des recettes minières.
Le dernier jour a été animé par Matthieu Salomon avec l’appui de Tsagué Evelyne. Il a présenté les 07 exigences de la norme, les revenus infranationaux, les difficultés de gouvernance liés aux dits revenus. La divulgation systématique, les opportunités liées à la divulgation systématique ainsi que les risques y afférents ont également été développés.
De cette session, les participants ont appris pourquoi divulguer la propriété réelle est fondamentale pour la bonne gouvernance des industries extractives. En effet, connaitre les propriétaires réelles peut prévenir la corruption, les conflits d’intérêt, les pots de vins, les blanchiments de capitaux, l’évasion fiscale, etc.
Mme KASSE, directrice résidente du NDI qui a suivi la formation depuis Dakar a livré son mot de clôture de cette session en ligne. Elle a remercié les deux experts qui ont assuré la formation. Elle a également traduit toute sa satisfaction à l’endroit des cadres du SP/ITIE qui ont suivi avec assiduité et de façon interactive cette formation. Mme Zida, Secrétaire Permanente de l’ITIE, à son tour, a remercié les deux experts pour la qualité de la formation reçue.
Cette formation a permis aux cadres du SP/ITIE d’être outillés sur la nouvelle norme ITIE 2019. A terme, c’est-à-dire, à l’issue de la seconde phase, ils seront des experts de la norme et procèderont, à leur tour, au renforcement des capacités des parties prenantes de l’ITIE, à savoir les Organisations de Société Civile (OSC), les membres des comités locaux, l’association des journalistes et ceux de l’administration.
La seconde phase se déroulera en présentielle à une date ultérieure.