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Rapport de mission

5ème conférence mondiale de l’ITIE à Paris

vendredi 18 mars 2011, par Service Communication

RAPPORT DE MISSION RELATIF A
PARTICIPATION DE LA DELEGATION DU BURKINA FASO A LA 5ème CONFERENCE MONDIALE DE L’ITIE, LES 2 ET 3 MARS 2011 A PARIS (FRANCE).

I. Introduction

Les 2 et 3 mars 2011 s’est déroulée à Paris (France) la 5ème Conférence Mondiale de l’ITIE .Plus de mille(1000) délégués provenant de quatre vingt(80) pays ont participé à la conférence. Une dizaine de chefs d’Etat et de membres de gouvernements invités ont marqué la Conférence par leur présence.

Cette rencontre est organisée par le Secrétariat International(SI) de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE), tous les deux ans, et a pour objectifs :
- d’évaluer la mise en œuvre du processus de l’ITIE dans le monde ;
- de faire avancer le processus par l’élargissement du cercle des pays adhérents ;
- permettre aux pays adhérents de démontrer leur engagement et le progrès accompli vers le statut de pays conforme ;
- d’échanger mutuellement les expériences acquises dans l’application des principes de l’ITIE.

II. Composition de la mission

Conduite par Monsieur DJIRI DAKAR le Secrétaire Permanent de l’ITIE-BF comptait également :
- Monsieur Elie Justin OUEDRAOGO, Président du Groupement Professionnel des Miniers du Burkina (GPMB), membre du Comité de pilotage de l’ITIE, représentant les acteurs miniers ;
- Monsieur Pierre DABIRE, membre du Comité de pilotage de l’ITIE, représentant la société civile ;
- Monsieur Mabourlye NOMBRE, Directeur Général des mines de la Géologie et des Carrières, membre du Comité de pilotage de l’ITIE, représentant l’Administration ;
- Monsieur Kimsegninga SAVADOGO, chargé de l’Information et de la Communication du Secrétariat Permanent ITIE ;
La participation des membres du Comité de pilotage a été parrainée par le Secrétariat International de l’ITIE.

III. Déroulement de la Conférence

La 5ème Conférence Mondiale de l’ITIE a été marquée par des réunions des organes de SI- ITIE, des exposées en séance plénière, des ateliers parallèles et des expositions.

III. 1. Rapport du Conseil d’Administration de l’ITIE

De ce rapport, il est ressorti que certains responsables de l’ITIE dont les mandats sont arrivés à expiration ont été remplacés. C’est fut le cas de Monsieur Peter EIGEN qui a été remplacé à la tête du Conseil d’Administration de l’ITIE par Madame Clare SHORT.

Selon ce rapport, trente trois(33) pays ont adhéré au processus de l’ITIE et onze (11) parmi eux ont été déclarés "Pays Conformes" aux principes de l’ITIE. On compte désormais parmi ces derniers, deux pays francophones, la Centrafrique et le Niger.

III. 2. Exposés en séance plénière

Des chefs de délégation ont pris la parole sur les thèmes ci-après :
- l’ITIE et la transparence des ressources naturelles ;
- l’ITIE et la transparence des revenus ;
- le forum des parties prenantes de l’ITIE.
Ces interventions ainsi que les questions et réponses qui en ont suivi ont permis une meilleure compréhension des principes de l’ITIE et de leur rôle dans le renforcement de la bonne gouvernance dans les pays adhérents.
Certains participants ont préconisé l’élargissement du domaine d’action de l’ITIE tandis que d’autres ont plaidé pour l’élargissement des pays adhérents.

III. 3. Ateliers parallèles

Des ateliers parallèles ont été organisés, en marge de la conférence, portant sur les thèmes suivants :
- les expériences de la société civile avec l’ITIE ;
- la contribution de l’ITIE à la résolution des conflits ;
- l’expérience de mise en œuvre de l’ITIE au niveau local ;
- les leçons tirées de la validation ;
- les nouvelles exigences en matière de déclaration financière.
Ces exposés ont été suivis de débats enrichissants.

III. 4. Stands d’exposition

Des stands d’exposition ont été mis à la disposition des participants .Le stand du Burkina a été le lieu privilégié pour expliquer le processus de l’ITIE dans notre pays. Plusieurs supports de communications (calendriers, rapports écrits, vidéo) ont été utilisés pour informer les participants sur l’état d’avancement du processus.

III. 5. Les expériences de la validation

Au cours d’un atelier parallèle, les représentants du Liberia, du Timor Leste et de la Mongolie ont présenté l’expérience de leurs pays dans le processus de validation des rapports ITIE.Il est à noter que la durée du processus qui a conduit ces trois pays au statut de pays conforme varie entre deux(02) et sept(07) ans.
A la lumière des expériences présentées, des leçons ont été tirées de la validation des rapports ITIE de ces pays. Ainsi en matière de bonne pratiques, il a été retenu :
- la manifestation de la volonté politique de l’engagement du pays dans le processus ITIE ;
- la bonne qualité des chiffres réconciliés dans le cadre de la comparaison des paiements effectués par les sociétés extractives et les revenus reçus par l’Etat ;
- le maintien du processus de dialogue tout en évitant les goulets d’étranglement avec la société civile ;
- une bonne documentation sur le processus de l’ITIE ;
- l’engagement dans un processus d’auto-évaluation.

IV. Conclusion et suggestions

La délégation du Burkina Faso a participé à la 5ème Conférence Mondiale de l’ITIE les 2 et 3 mars 2011 à Paris(France). Cette mission qui été autorisée par le Gouvernement traduit la volonté politique de l’engagement du Burkina Faso dans le processus ITIE.Elle a permis aux membres de la délégation de s’imprégner des leçons tirées du processus ayant conduit à la validation des pays déjà conformes.

La délégation a saisi l’occasion offerte par la Conférence pour renforcer sa documentation sur le processus de l’ITIE.

La visibilité du Burkina Faso a été assurée à travers le stand d’exposition mis à la disposition du Secrétariat Permanent de l’ITIE. Les informations sur le processus de l’ITIE y ont été disponibles pour les participants.

Il est à noter que les membres de gouvernements invités ont eu droit a une présentation en plénière ou en atelier parallèle sur le processus de l’ITIE dans leur pays. Cette présentation a accru la visibilité de ces pays parmi les invités de la Conférence.

Au regard de l’observation ci-dessus, il est à suggérer, pour le futur, que le chef de délégation soit un membre du Gouvernement.

Fait à Ouagadougou, le 08 mars 2011.

Mabourlaye NOMBRE

Chevalier de l’Ordre de Mérite Burkinabé